Entreprise
Nom : Altair Business
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Code APE : 7022Z
Siège social : 3 rue des Moulins, 31700 CORNEBARRIEU
SIRET : 90046099900015
Numéro TVA Intracommunautaire : FR36900460999
Site Web
Responsable éditorial : Françoise Castel
Hébergeur : OVH, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Conception du site web : Pierre Communication
CNIL
« Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné au bon déroulement de la réponse à votre demande par mail ». Le destinataire des données est : Françoise Castel. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à Françoise Castel, 3 rue des Moulins, 31700 CORNEBARRIEU. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.
RGPD
Notre site est conforme au RGPD (Règlement Général sur la Protection des Données) Règlement du Parlement Européen (UE) 2016/679 et du Conseil de l'Europe du 27 Avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Article L. 111-1 du Code de la propriété intellectuelle : L'auteur d'une oeuvre de l'esprit jouit sur cette oeuvre, du seul fait de sa création, d'un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous. Ce droit comporte des attributs d'ordre intellectuel et moral, ainsi que des attributs d'ordre patrimonial [...].
Article L. 123-1 du Code de la propriété intellectuelle : L'auteur jouit, sa vie durant du droit exclusif d'exploiter son oeuvre sous quelque forme que ce soit et d'en tirer un profit pécuniaire. Au décès de l'auteur, ce droit persiste au bénéfice de ses ayants-droits pendant l'année civile en cours et les soixante-dix années qui suivent.
